Wednesday, October 08, 2008   
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Infomations sur les Conditions de Ventes.

Conditions générales de vente

CATALOGUE DES PRODUITS ET SERVICES :

GEO-CONCEPT-Suystem – France, propose la vente

de produits et de services à partir d’un catalogue accessible sur internet.

COMMANDES :

Le client choisi à l’aide du catalogue électronique les produits et les services qu’il désire

acquérir et transmet sa commande à GEO-CONCEPT-System à partir d’un bon de commande

disponible sur le site à valider suivant les instructions.

PRIX DE VENTE.

Les prix des produits et services facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au

moment de la commande. Les prix de vente s’entendent en prix net. Une participation aux

frais de livraison est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le

montant total à payer.

DELAIS DE LIVRAISON.

Les produits et services sont normalement livrés par colissimo à l’adresse indiquée par le

client dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables. L’expéditeur se réserve le droit d’utiliser tout

autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison

peuvent varier en cas de difficultés d’acheminement, de rupture de stocks ou périodes de

vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client. Les jours ouvrables ne

comprennent pas les week-end et jours fériés. Pour les livraisons internationales, en fonction

des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines.

FRAIS DE LIVRAISON.

En France : 10 EURO.

En Europe : 20 EURO.

A l’international : FRAIS REEL AU POIDS

RESERVES.

Le client devra s’assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou

supposés, il appartient au client d’émettre des réserves auprès du livreur et d’en informer

GEO-CONCEP-System par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.

NON DISPONIBILITE.

GEO-CONCEPT-System s’efforcera de satisfaire les demandes du client et d’exécuter les

commandes de produits et services de ce dernier. Ce pendant, GEO-CONCEPT-System ne

sera pas tenue d’accepter toutes les commande et ne pourra voir sa responsabilité engagée à

l’égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou

permanente de produits et services.

RETOUR ET RETRACTATION.

GEO-CONCEPT-System s’engage à vous fournir entière satisfaction pour l’ensemble de ses

produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en

vigueur pour la vente en ligne, le client à la possibilité de nous retourner n’importe quel

article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix

de l’article concerné. Toutefois, les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous

être retournés à l’état neuf dans leur emballage d’origine.

CAS DE FORCE MAJEURE.

La responsabilité de GEO-CONCEPT-System ne pourra être engagée dans le cas de force

majeur tel que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n’étant pas

exhaustive.

PAIEMENT.

Le paiement des produits et services peut s’effectuer par chèque bancaire à l’ordre de GEOCONCEPT-

System, sous réserve de toutes le vérifications nécessaires. Jusqu’à réception

effective de l’intégralité des sommes qui lui sont dues, GEO-CONCEPT-System teste

propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous

moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.

GARANTIE.

Les produits distribués par GEO-CONCEPT-System sont garantis par leurs fournisseurs

respectifs.

INFORMATIQUE ET LIBERTE.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suspension des données qui le

concernent (art.34 de la loi "Informatique et liberté"). Pour l’exercer, adressez vous à GEOCONCEPT-

 ou à

stephanejean22@wanadoo.fr. Les seules informations recueillies sous forme de cookie

concernant les références des produits et services commandés et un numéro d’identifiant

généré de façon aléatoire.

LITIGES.

En cas de litiges, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de commerce 30000

NÎMES.

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CONTACTEZ- NOUS AU

08.721.214.496 ou 04.66.52.63.82

OU PAR E-MAIL

geo.concept.system@wanadoo.fr

_______________

REGLEMENTS ET ENVOIS.

ART 1: Pour les achats de ce site vous devez nous faire parvenir votre réglement, avant la date d'expiration de notre courrier de réservation.

ART 2: Une fois le virement effectuer ou l'envois d'un chéque et aprés encaissement de celui-ci, nous vous envoyons le ou les pieces achetées, par courriers recomandé et suivi, avec acusé de réception, assurance comprise.

ART 3:  Pour les envois en international, les envois ce font avec U.P.S ou FEDEX.

ART 4:  Toutes les remises de piéces, sont accompagnées d'une facture, et un certificat d'authentification unique pour chaque pierre, avec toutes les qualités de celle-ci.

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